1. Présentation

Les présentes Conditions d’Utilisation régissent l’accès et l’utilisation du site web de Toitures Solaires. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement ces conditions.

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2. Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Toutefois, certains services peuvent nécessiter la création d’un compte utilisateur.

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3. Obligations de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à :

• Utiliser le site conformément aux lois en vigueur et aux présentes conditions ;

• Ne pas perturber le bon fonctionnement du site ;

• Ne pas tenter d’accéder illicitement à des parties restreintes du site.

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4. Contenu du site

Toitures Solaires s’efforce de fournir des informations exactes et mises à jour. Toutefois, nous ne pouvons garantir l’exactitude ou l’exhaustivité des informations présentées sur le site.

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5. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, logos, vidéos) sont protégés par des droits d’auteur et de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

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6. Responsabilité

Toitures Solaires ne pourra être tenu responsable en cas :

• D’interruptions temporaires du site ;

• D’erreurs ou omissions dans les informations fournies ;

• De dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site.

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7. Liens externes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Toitures Solaires décline toute responsabilité quant au contenu de ces sites.

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8. Modifications des conditions

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications prendront effet dès leur publication sur le site.

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9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents du siège social de Toitures Solaires.

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10. Contact

Pour toute question relative aux Conditions d’Utilisation, vous pouvez nous contacter à : contact@re-sto.com.